Conditions générales de vente (CGV)

Conditions générales de vente (CGV)

I.Informations importantes

Nous sommes légalement tenus de vous fournir les informations suivantes avant chaque commande :
  1. Vous trouverez les caractéristiques essentielles de la marchandise dans notre catalogue, notre boutique en ligne ou dans nos annonces publicitaires actuelles dans la description du produit.
  2. Vous trouverez ci-après dans le chapitre II, points 1 et 2, toutes les données importantes concernant notre entreprise, y compris notre adresse commerciale, et celles dont vous avez besoin pour nous contacter, y compris les langues disponibles pour la conclusion de tout contrat.
  3. Le prix total de la marchandise est le prix indiqué dans notre catalogue/boutique en ligne et/ou dans nos annonces publicitaires actuelles. Sur ce point, nous renvoyons en complément au chapitre II, point 7. À ce prix s'ajoutent les frais d'expédition, dont le montant dépend du poids. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet au chapitre II, point 2, et dans les renvois qui y sont contenus.
  4. Nos conditions de paiement, de livraison et de services figurent au chapitre II, points 2 à 17. Vous trouverez en outre dans le chapitre II, point 2, la date jusqu'à laquelle nous vous aurons livré la marchandise. Pour toute réclamation concernant la marchandise livrée, nous renvoyons au chapitre II, point 10.
  5. Vos commandes sont régies par les régimes juridiques en matière de garantie en raison de vices de marchandises. Pour plus de détails à ce sujet, veuillez vous reporter au chapitre II, points 8 et 9.
  6. Toutes les informations applicables concernant l'existence ou non d'un droit de rétractation figurent au chapitre II, point 12.
  7. Informations supplémentaires pour les contrats dans le commerce électronique
    1. Vous trouverez toutes les opérations techniques à effectuer pour conclure le contrat au chapitre II, point 2.
    2. Après la conclusion du contrat, nous mémorisons à nos propres fins le texte du contrat, y compris les conditions générales de vente. En cas de commande passée dans notre boutique en ligne, les détails de votre achat sont contenus dans l'avis de réception que nous vous envoyons par e-mail dès réception de votre commande. Vous êtes tenu de mémoriser durablement ou d'imprimer cette confirmation de commande de manière à toujours avoir à disposition le contenu du contrat sous une forme durable après la formation du contrat. Vous pouvez mémoriser la future conclusion du contrat en sauvegardant le courrier électronique contenant notre avis de réception.
    3. Pour identifier et corriger les erreurs de saisie, nous vous informons de ce qui suit. Pour votre commande passée dans notre boutique en ligne, vous avez déposé dans le panier les articles sélectionnés. Vous y trouverez également un aperçu de toutes les marchandises que vous avez déposées dans le panier et le montant exact des frais d'expédition. Cliquez sur le bouton « Continuer vers la caisse ». Sur la page qui s'ouvre, saisissez vos données personnelles. Ensuite, cliquez sur le bouton « Continuer avec le mode de paiement ». Sélectionnez le mode de paiement souhaité, puis cliquez sur le bouton « Aperçu de la commande ». Vous pouvez visualiser ici encore une fois l'ensemble des articles sélectionnés ainsi que toutes les données que vous avez saisies afin de vérifier l'absence d'erreurs de saisie. Pour corriger les erreurs éventuelles, cliquez sur le bouton « Modifier » ou « Retour ». Tout est maintenant correct ? Ce n'est que lorsque vous cliquez sur le bouton « Acheter maintenant » que vous passez une commande contractuelle.

II.Conditions générales

1. Dénomination commerciale

Dénomination sociale et domiciliation:

2. Commande, conclusion du contrat et livraison

Les articles présentés dans notre catalogue, notre boutique en ligne et dans nos annonces publicitaires actuelles ainsi que les descriptions détaillées ne constituent pas une offre contractuelle. Vous nous soumettez une offre juridiquement contraignante lorsque vous passez une commande par écrit, par téléphone, par voie électronique (p. ex. par courriel) ou sous toute autre forme. De même, vous nous soumettez en règle générale une offre juridiquement contraignante si vous saisissez dans notre boutique en ligne sur tous les formulaires de commande en ligne les données requises et cliquez en dernier sur le bouton « Acheter maintenant ». En revanche, la seule mémorisation intermédiaire dans le panier de notre boutique en ligne ne constitue pas d'offre juridiquement contraignante.
Si vous passer commande via notre boutique en ligne, et seulement dans ce cas, nous vous envoyons un avis de réception par courriel uniquement destiné à vous informer de la réception de votre commande et dans lequel figurent les détails de votre commande. Cet avis de réception ne contient pas l'acceptation de votre offre. Le contrat de vente régi par les présentes Conditions générales de vente est réputé formé seulement à compter de l'envoi des marchandises que vous avez commandées, constituant l'acceptation de votre offre. Le contrat de vente se forme au moment de la demande de paiement que nous vous envoyons par courrier électronique ou postal conformément au point 4.5, si et seulement si vous avez sélectionné le mode de paiement « Paiement à l'avance ». En Allemagne, la livraison des marchandises commandées et disponibles a lieu chez vous entre 1 et 4 jours ouvrables après réception de votre commande – en cas de paiement à l'avance, après votre paiement intégral – chez nous. Nous déclinons toute responsabilité quant au respect de ce délai de livraison, à moins que le non-respect du délai ne repose sur un comportement intentionnel ou une négligence grave de notre part.
Si vous disposez déjà d'un numéro client, veuillez l'indiquer lors de votre commande. Merci d'écrire clairement, si possible en lettres d'imprimerie, afin d'éviter toute erreur de lecture et de transmission. Nous livrons les articles par la poste à votre domicile. Une livraison à une boîte postale n'est pas possible. Nous n'imposons pas de minimum de commande, mais facturons en Allemagne un forfait d'expédition uniforme de 4,95 EUR pour les colis pesant jusqu'à 30 kg ; ce forfait augmente de 4,95 EUR par poids de 30 kg supplémentaire.
Les livraisons sont effectuées sur facture (sous condition de solvabilité). S'il ressort du contrôle de votre solvabilité que vous n'êtes pas réputé solvable, nous nous réservons le droit de refuser votre commande ou de livrer la marchandise uniquement contre paiement à l'avance (point 4.5).
En cas de retard de livraison ou s'il s'avère impossible de livrer tout ou partie de votre commande, nous vous en informerons dans tous les cas dans les plus brefs délais et vous rembourserons immédiatement les paiements déjà reçus.
En aucun cas, nous n'enverrons des articles de rechange, même si ceux-ci devaient s'avérer identiques en termes de qualité et de prix.
Pour les livraisons à l'étranger, nous renvoyons au point 5 ci-dessous. Pour connaître le forfait d'expédition applicable aux livraisons à l'étranger, voir nos informations en page 769, ou consulter la rubrique « Frais d'expédition » dans notre boutique en ligne. Le cas échéant, des frais de douane supplémentaires pourront s'ajouter à ce montant. Veuillez vous informer auprès du service douanier local.
L'ensemble de la communication, y compris la conclusion du contrat, entre notre société et les clients est uniquement en allemand. Dans notre boutique en ligne, la communication est également possible en anglais.

» Informations supplémentaires en matière de frais de port

3. Livraison ultérieure

En cas de livraison partielle d'articles manquants effectuée avec votre accord, il ne vous incombe évidemment aucun frais de port ni d'emballage. Nous prenons en charge ces frais à partir de la valeur unitaire minimum de la marchandise, fixée pour chaque pays de destination (par ex. en Allemagne, à partir de 10 EUR). Si la valeur de la marchandise est inférieure à la valeur fixée (ou si vous n'avez pas donné votre accord pour une livraison ultérieure), nous vous prions de commander l'article (les articles) lorsque celui-ci (ceux-ci) est (sont) de nouveau disponible(s) (dans son (leur) intégralité).

4. Modes de règlement en Allemagne

1. Paiement sur facture.

Les livraisons sont effectuées sur facture (sous condition de solvabilité). En contrepartie, vous nous autorisez, en passant votre commande, à procéder à la vérification de votre solvabilité afin d’exclure tout risque de crédit (pour de plus amples informations à ce sujet, veuillez consulter nos informations relatives à la protection des données), et vous payez par virement bancaire sur notre compte dans un délai de 14 jours à compter de la facturation.

2. PayPal

Si vous possédez un compte PayPal, vous pouvez payer confortablement et facilement en quelques clics seulement via PayPal depuis notre boutique en ligne. PayPal transfère le montant dès que vous avez validé le paiement avec PayPal.

3. Paiement par carte de crédit (MASTER/VISA/DINERS/AMEX)

Veuillez indiquer le numéro complet de votre carte de crédit ainsi que sa date de validité. Pendant toute la durée de validité de votre carte, les montants que nous vous facturons sont débités du compte de votre carte de crédit. Pour chaque facture, le montant correspondant est débité de votre compte au moment de l’expédition de la marchandise que vous avez commandée. En cas de blocage de votre compte ou de non-encaissement, nous livrons la marchandise contre paiement à l`avance par virement bancaire.

4. Remboursement postal

Vous payée une taxe postale de remboursement de 6,90 € supplémentaire au montant total de votre commande plus frais de livraison générale (mise à jour 03/2018).

5. Paiement à l'avance par virement bancaire

Après réception de votre commande, nous vous envoyons par e-mail ou par courrier postal le montant total exact de votre commande, y compris les frais d’expédition, les termes de paiement ainsi que nos coordonnées bancaires. Veuillez attendre d’avoir reçu ce courrier pour effectuer le virement du montant total sur notre compte. Votre commande sera préparée et expédiée après réception du montant total.

6. Achat à tempérament et achat à crédit

Vous souhaitez acheter maintenant et payer plus tard ? Nous vous offrons dans ce cas deux possibilités pour un achat d'un montant minimum de 199 EUR. Vous trouverez les détails de l'achat à tempérament et de l'achat à crédit chez Louis dans notre catalogue à la page 349, ou dans notre boutique en ligne sous « https://www.louis.be/fr/service/kaufen-und-versenden/ratenkauf ».

5. Modalités de paiement pour l’étranger

Conformément au point 4 ci-dessus, les livraisons en Autriche et en Suisse sont effectuées sur facture, via PayPal, contre paiement par carte de crédit ou paiement à l'avance. Les livraisons aux Pays-Bas sont effectuées également contre paiement par iDEAL. Les livraisons dans les autres pays sont effectuées uniquement via PayPal ou par paiement à l'avance. Dans les pays suivants, un paiement par carte de crédit sera également admis : Belgique, Biélorussie, Bulgarie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Russie, Suède, Slovaquie, Slovénie et Ukraine. Les éventuels frais bancaires sont à votre charge.

6. Réserve de propriété

Nous nous réservons la propriété de la/des marchandise(s) livrée(s) jusqu'au paiement intégral du prix de vente correspondant. Pendant ce délai, vous êtes tenu de traiter la/les marchandise(s) avec soin et de la/les garder sous surveillance, de ne pas la/les vendre ni d'en acquérir la propriété de toute autre manière. En cas de mainmise sur la/les marchandise(s) de la part d'un tiers, en particulier d'un huissier de justice, vous êtes tenu de signaler à ce tiers que la/les marchandise(s) nous appartient(tiennent) et de nous informer immédiatement par écrit de la mainmise, afin que nous puissions exercer nos droits de propriété.
En cas de faute contractuelle de votre part, en particulier en cas de retard dans le paiement, nous sommes en droit d'exiger la restitution de la/des marchandise(s), dans la mesure où nous nous sommes désistés du contrat.

7. Tarifs

1. Allemagne

Les ventes et livraisons aux clients en Allemagne sont soumises exclusivement aux prix indiqués en euros au moment de votre commande – sous réserve d'erreurs – dans notre catalogue, notre boutique en ligne et dans nos annonces publicitaires actuelles. Tous les prix incluent la T.V.A. légale, laquelle s'élève actuellement à 7 % respectivement 19 %, et s'entendent en sus des frais d'expédition, dont le montant est indiqué ci-dessus au point 2.

2. Étranger

Pour les ventes et livraisons aux clients hors d’Allemagne, cependant encore au sein de l’Union européenne (UE), nous devons, le cas échéant, facturer la T.V.A. en vigueur dans le pays de destination. Le taux d’imposition n’étant pas forcément le même qu’en Allemagne, les prix peuvent diverger des prix indiqués au moment de votre commande dans notre catalogue, notre boutique en ligne et nos annonces publicitaires actuelles.

Pour les ventes et livraisons aux clients hors de l’Union européenne (UE), nous ne facturons aucune T.V.A. ; par exemple en Suisse ou en Russie, le client doit verser lors de la livraison les droits de douane et la T.V.A. en vigueur à la poste nationale. Dans ces pays, les 7 % resp. 19 % de la T.V.A. allemande actuelle sont donc déduits des prix mentionnés.

Tous les prix s’entendent en sus des frais d’expédition, dont le montant figure en page 769 de notre catalogue et dans la rubrique « Frais d’expédition » de notre boutique en ligne.

8. Garantie légale

Toutes vos commandes sont soumises aux dispositions légales en vigueur. En conséquence, si la marchandise vous est livrée dans un état défectueux, vous avez le droit en tant qu’acheteur d’exiger une exécution ultérieure gratuite sous forme d’élimination des vices ou de livraison d’une marchandise exempte de vices. Dans ce cas, la marchandise sera réparée ou remplacée sans aucun problème. Si la forme que vous avez choisie pour l’exécution ultérieure est susceptible d’entraîner des frais excessivement élevés, nous avons le droit de la refuser, au profit de l’autre forme d’exécution ultérieure, à condition toutefois que cette dernière n’entraîne pas également des frais excessivement élevés. Le délai de garantie légale est de deux ans à compter de la remise de la marchandise au client.

9. Limitation de responsabilité

Notre responsabilité d’indemnisation, quelle qu’en soit la raison juridique (notamment en cas de retard ou de vices), est limitée au dommage prévisible propre au contrat. Cette limitation de notre responsabilité ne s’appliquera pas en cas de comportement intentionnel ou de négligence grave, de garantie de caractéristiques, d’atteinte à la vie, l’intégrité corporelle ou la santé d’autrui, et de responsabilité selon la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits.

10. Réclamations

Le meilleur moyen de réclamer la marchandise facilement, rapidement et sans obstacles bureaucratiques est de déposer une réclamation au point de vente où vous avez effectué votre achat. Bien évidemment, vous pouvez également réclamer un article acheté par correspondance auprès de chaque filiale Louis, à l'exception de notre(nos) filiale(s) suisse(s), et réclamer en ligne un article acheté dans une filiale Louis allemande ou autrichienne.
Veuillez réclamer un article acheté dans notre(nos) filiale(s) suisse(s) uniquement sur place.

11. Comment nous joindre

En règle générale, l’expédition est le moyen le plus rapide pour recevoir votre commande (si vous n’avez pas de magasin Louis près de chez vous). Vous pouvez passer votre commande confortablement par Internet, e-mail, téléphone, fax ou carte postale. Nous restons personnellement à votre service tous les jours de l’année, 24 h sur 24 (pas de répondeur). En plus du service 24 h sur 24 pour la prise de vos commandes, les meilleures heures pour joindre le siège social de l’entreprise pendant les heures de travail fixes sont du lundi au jeudi de 9h30 à 15h30 et le vendredi jusqu’à 13h00. Nous restons bien évidemment à votre service en dehors de ces horaires, mais cette plage mobile permet à nos collaborateurs d’organiser individuellement leur temps de travail.

12. Droit de rétractation pour les consommateurs

Seuls les consommateurs bénéficient du droit de rétractation légal. Au sens de la disposition § 13 du Code civil allemand (BGB), est consommateur toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne peuvent essentiellement être imputées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. C'est pourquoi les revendeurs professionnels, par exemple, ne bénéficient pas du droit de rétractation légal.
Vous trouverez ci-dessous des informations relatives aux conditions requises et conséquences d'un droit de rétractation légal pour les commandes passées auprès du service par correspondance. L'octroi contractuel de droits dépassant les limites légales n'y est pas lié.

12.1 Informations relatives au droit de rétractation

12.2 Exceptions au droit de rétractation

L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants :

  • les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
  • les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
  • les contrats de fourniture de biens qui, après avoir été livrés, et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
  • les contrats de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison

12.3 Modèle de formulaire de rétractation

Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, veuillez remplir le présent formulaire et nous l'envoyer. (Allusion: L'utilisation de ce formulaire n'a pas été prescrit - voir le paragraphe 12.1)

14. Justificatifs d’achat

Veuillez conserver tous vos justificatifs d’achat. Ils vous serviront de preuve d’achat en cas de réclamation et sont importants pour les assurances en cas de vol. Toutes vos commandes sont mémorisées dans notre système. Si vous perdez les documents relatifs à vos commandes, veuillez nous contacter par e-mail, fax ou téléphone. Nous vous enverrons une copie des données correspondantes. Sur la page « Mon compte » de notre boutique en ligne réservée aux utilisateurs enregistrés, vous pouvez à tout moment consulter les copies de vos factures.

15. Juridiction compétente, choix de la loi applicable

Si vous êtes un consommateur sans domicile dans l’Union européenne, l’attribution de compétence judiciaire sera faite aux tribunaux de notre siège social en cas de litige. Toutes les relations nous liant sont régies exclusivement par le droit allemand, dans la mesure où, si vous avez conclu avec nous un contrat en tant que consommateur, le présent choix de la loi applicable ne vous prive pas de la protection assurée par les dispositions impératives de la loi de l’État membre de l’UE dans lequel vous avez votre résidence habituelle.

16. Remarques concernant les procédures extrajudiciaires de règlement des litiges pour les consommateurs

III.Instructions de service

7. Informations générales

les prestations fournies à l’étranger peuvent diverger de celles fournies en Allemagne compte tenu de la législation nationale en vigueur dans le pays concerné ou, pour cette raison, ne pas pouvoir être fournies. Le présent catalogue remplace tous les autres catalogues parus jusqu’ici. Toutes les illustrations représentant nos marchandises figurant notamment dans notre catalogue ou sur les pages dédiées aux produits sont sans engagement de notre part. Sauf avis contraire, les accessoires illustrés ne sont pas compris dans nos livraisons.

Dernière mise à jour : 12/2017
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